Conditions générales de vente

Article 1 — Objet et champ d'application

Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur ce site entre le vendeur,
À COMPLÉTER, et tout acheteur agissant en qualité de consommateur.

Article 2 — Produits

Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation, dans la
limite des stocks disponibles. Les photographies illustrent les produits ; s'agissant de
pièces façonnées à la main, des écarts de teinte, de grain et de dimension existent d'un
exemplaire à l'autre.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais
de livraison sont calculés et affichés avant la validation de la commande.

Article 4 — Commande

La commande n'est définitive qu'après acceptation du paiement. Un e-mail de confirmation
récapitulant la commande est adressé à l'acheteur.

Article 5 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, par l'intermédiaire d'un prestataire de
paiement agréé. Aucune donnée bancaire n'est conservée par le vendeur.

Article 6 — Livraison

Les délais indiqués sont des délais moyens de préparation et d'acheminement, hors jours
fériés. Ils courent à compter de la confirmation du paiement.

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du code de la consommation, l'acheteur dispose
de quatorze jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans
avoir à motiver sa décision. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine.

À COMPLÉTER : modalités de retour, adresse de retour, prise en charge des frais de renvoi.

Article 8 — Garanties légales

Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code
de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code
civil).

Article 9 — Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, l'acheteur peut
recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent dans les
mentions légales.

Attention

Ce document est un modèle incomplet, fourni à titre indicatif. Il n'a aucune valeur
contractuelle en l'état et doit être complété puis validé par un conseil juridique.