Mentions légales

Éditeur du site

À COMPLÉTER : raison sociale, forme juridique, capital social, adresse du siège,
numéro SIREN ou SIRET, numéro de TVA intracommunautaire, adresse e-mail et numéro de
téléphone, nom du directeur de la publication.

Ces informations sont obligatoires en application de l'article 6 III de la loi n° 2004-575
du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Hébergement

À COMPLÉTER : nom, raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, mise en page — est protégé par
le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Médiation de la consommation

À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur de la consommation auquel le professionnel adhère,
obligatoire pour toute vente à des consommateurs (article L612-1 du code de la consommation).

Attention

Ce document est un modèle. Il doit être complété avec les informations réelles de la
boutique et relu par un conseil juridique avant la mise en ligne.